Catégorie : Accueil

Mentions légales
La réalisation de ce site est le fruit d’une volonté politique au sens noble du terme. Sa mise en place a mobilisé tous les élus de la commune de Rontignon.

Présentation générale
Vous êtes actuellement connecté au site « http://www.rontignon.fr » édité par la commune de Rontignon.

Adresse : 714, rue des Pyrénées – 64110 RONTIGNON
Téléphone mairie : 33 (0)5 59 82 00 62
Télécopie : 33 (0)8 97 50 71 64 (réception uniquement)
Courriel : contact.mairie@rontignon.fr

Directeur de la publication : monsieur Bruno ZIÉMÉ, maire de Rontignon.
Responsable de la publication : monsieur Bruno ZIÉMÉ.

La commune de Rontignon s’engage à respecter l’ensemble des lois en vigueur relatives à la mise en place et à l’exploitation d’un site Internet.

Informations techniques
Tout internaute doit savoir que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient donc à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de nature à assurer la protection de ses données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet et de l’action de personnes malveillantes utilisant cette technologie de communication.

Charte éditoriale
Le site « http://www.rontignon.fr » est un site institutionnel de présentation des services proposés par la commune de Rontignon et d’information de ses administrés. Il est complété par des outils de communication. Les informations fournies sur ce site ne sont données qu’à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas avoir valeur contractuelle en lieu et place des documents administratifs règlementairement publiés.
Ce site, mis en œuvre par la commune de Rontignon, est régulièrement mis à jour par la commission « Vie locale, information et communication » de la commune de Rontignon.

Données personnelles
Les informations saisies par les internautes sur ce site pourront être enregistrées par la commune de Rontignon ; elles sont destinées à un usage strictement interne et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ce droit vous devez vous adresser à :

Commune de Rontignon
714 rue des Pyrénées – 64110 RONTIGNON
Tél. : 05 59 82 00 62 – Fax : 08 97 50 71 64 (réception)
Courriel : contact.mairie@rontignon.fr

Cette adresse électronique est protégée contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir.

Droits d’auteurs et droits voisins
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support quel qu’il soit, est formellement interdite et constitue, sauf autorisation expresse de l’éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La reproduction des textes sur un support papier sont néanmoins autorisées sous réserve du respect simultané des trois conditions suivantes :

•- L’éventuelle diffusion des documents reproduits ne supporte que la gratuité ;
•- L’intégrité des documents reproduits est rigoureusement respectée (pas de modification ni d’altération) ;
•- La mention de la source du document est clairement et lisiblement portée comme suit : « Document issu du site Internet www.rontignon.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ».
Pour toute autre utilisation, l’éditeur doit être obligatoirement consulté.

Crédits photos
Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site ne peuvent être utilisées qu’avec l’accord de l’éditeur : la commune de Rontignon. Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leur auteur. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site « http://www.rontignon.fr » est soumise à l’accord préalable du directeur de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de « http://www.rontignon.fr » ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la commune de Rontignon.

Conception, réalisation et hébergement
Le site www.rontignon.fr a été conçu et réalisé par madame Sylvie Ceci – http://www.sylvie-ceci.info