Les annexes

Le dossier du plan local d’urbanisme (PLU) approuvé comprend 25 annexes listées ci-dessous.
Pour des facilités de téléchargement, les annexes font l’objet de plusieurs documents téléchargeables.

N°	Contenu	Voir
Annexes 1 à 15
1	Secteurs sauvegardés
2	Zone d’aménagement concerté
3	Zones de préemption (application de l’article L.142-1)
4	Droit de préemption (carte de la commune)
5	Périmètre d’application des permis de démolir
6	Périmètre de développement prioritaire
7	Périmètres des plantations, semis forestiers, d’action forestière…
8	Périmètres miniers
9	Périmètres des carrières
10	Périmètre des divisions foncières soumises à déclaraiton préalable
11	Périmètre sursis à statuer
12	Programme d’aménagement d’ensemble
13	Périmètre d’isolement acoustique au voisinage des infrastructures de transports terrestres
14	Plan des zones à risque d’exposition au plomb
15	Périmètre d’intervention sur les espaces agricoles et naturels périurbains
Annexe 16 – Servitudes d’utilité publique et bois soumis au régime forestier
Annexes 17 et 18
17	Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues
18	Schémas des réseaux d’eau, d’assainissement et les systèmes d’élimination des déchets
Les plans du réseau d’eau potable (entier- bourg) :
Le plan du réseau d’assainissement collectif de la commune :
La carte d’aptitude des sols à l’assainissement autonome :
Les fiches relatives aux installations d’assainissement non-collectif :
Les filières techniques d’infiltration préconisées des eaux pluviales :
Le système d’élimination des déchets :
Annexes 19 et 20
19	Plan d’exposition au bruit des aérodromes
20	Prescription d’isolement acoustique
Annexes 21 à 24
21	Zone de publicité
22	Projet de plan de prévention des risques naturels ou miniers
23	Zones agricoles protégées
24	Arrêté du préfet coordonnateur de massif
25	Annexe 25 : le plan de prévention des risques naturels (PPRI)
La note rapport de présentation :
Le règlement :
Le plan :