Imprimer

Représentation au sein de la CAPBP

La commune de Rontignon est l'une des trente-et-une communes de la communauté d'agglomération Pau-Béarn-Pyrénées
Un seul élu est désigné pour sièger au conseil d'agglomération. La loi 2013-403 du 17 mai 2013 impose désormais que les représentants de la commune soient pris dans l'odre du tableau.
Il s'agit donc de Victor Dudret (maire) ; André Iriart (premier adjoint) sera son suppléant.
Les élus des communes membres de l'agglomération qui participent aux travaux des conférences thématiques sont désignés parmi les conseillers municipaux.
Les conférences thématiques de la CAPBP
Les conférences sont des groupes de travail. Le maire de chaque commune peut participer à toutes les conférences. Le titulaire et le suppléant peuvent assister ensemble à la séance. Elles sont programmées par paire le même soir à l'exception de la conférence "finances et administration générale" qui est toujours programmée à part.
CT-A  Voirie, mobilité et grands travaux
   Vice-présidence :
 Titulaire : Jean-Pierre Barberou - Suppélant : Georges Metzger
CT-B  Sports et culture
   Vice-présidence :
 Titulaire : Tony Bordenave - Suppléante : Brigitte Del Regno
CT-C  Urbanisme et habitat
   Vice-présidence :
 Titulaire : Victor Dudret - Suppléante : Véronique Hourcade-Médebielle
CT-D  Services à la population et pôles de proximité
   Vice-présidence :
 Titulaire : Maryvonne Bucquet - Suppléante : Martine Pasquault
CT-E  Numérique et très haut débit
   Vice-présidence ;
 Titulaire : André Iriart - Suppléant ; Tony Bordenave
CT-F
 Gens du voyage
   Vice-présidence :
 Titulaire : Victor Dudret - Suppléant : Gérard Schott
CT-G  Développement économique, attractivité du territoire et tourisme
   Vice-présidence :
 Titulaire :André Iriart - Suppléant ; Romain Bergeron
CT-H  Environnement
   Vice-présidence :
 Titulaire : Véronique Hourcade-Médebielle - Suppléante : Isabelle Paillon
CT-I  Finances et administration générale
   Vice-présidence
 Titulaire : Victor Dudret - Suppléant : André Iriart
  
Les commissions règlementaires
1. Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC)
  2 représentants pour la CAPBP : Monique Sémavoine et Jean-Paul Brin
 
2. Commission inercommunale des impôts directs (CIID)
  Président : François Bayrou               - Vice-président :
  Membres titulaires :
  Membres suppléants :
Choix par la direction départementale des finances publiques de 10 commissaires titulaires (parmi 20) et de 10 commissaires suppléants (parmi 20) en plus du président ou son représentant cice-président. 
 3. et 4. Commission d'appels d'offres permanente (CAO) - Commission des délégations des services publics (CDSP)
  Président : François Bayrou ou son représentant
Membres titulaires :
Membres suppléants :
 Ces deux commissions ont fusionné. Cinq titulaires et cinq suppléants. La désignation s'effectue à partir d'une liste au scrutin secret.
5. Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH)
  Président : François Bayrou
  Membres :
 Les membres seront désignés sur le périmètre des 31 communes. Le président de la CAPBP fixera sa composition par arrêté.
6. Commission locale d'évaluation des charges transférée (CLECT)
  Président : François Bayrou
Membres titulaires :
Membres suppléants :
Il y a au moins 1 membre par commune soit au moins 31 titulaires et 31 suppléants.
 7. Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
  Président :
Membres titulaires ;
Membres suppléants :
La commission comprend 5 conseillers communautaires titulaires et cinq suppléants désignés dans le resppect du principe de la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans pannchage ni vote préférentiel.