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Le rapport de présentation

Le rapport de présentation du PLU de la commune de Rontignon comprend 6 parties et une annexe. Pour faciliter la consultation et compte tenu de son volume, il a donc été découpé (chaque partie est consultable en ligne et téléchargeable à convenance).
La version en ligne comprend la modification n°1 approuvée en conseil le 22 mai 2014.
Partie
 Contenu
Pages
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 1
 Table des matières - 1- Préambule
 1 à 10
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 2

 2- Diagnostic
     2.1- Présentation de la commune
     2.2- Le contexte sociodémographique
     2.3- Logement
     2.4- Le contexte économique
     2.5- L'organisation et l'équipement du territoire communal
     2.6- Compatibilité du PLU avec les autres documents de planification existants

  11 à 47
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 3- Analyse de l'état initial et perspectives de son évolution
 48 à 107
 
 3.1
     3.1- Le milieu physique
 48 à 54
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 3.2
     3.2- Le milieu biologique
 55 à 82
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 3.3
     3.3- L'occupation du sol et paysages
 83 à 97
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 3.4
     3.4- Les risques, pollutions et nuisances
 98 à 105
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 3.5
     3.5- Les ressources naturelles
 106 à 107
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 4

 4- Le parti d'aménagement
     4.1- Les choix retenus pour établir le PADD
     4.2- Les motifs retenus de la délimitation des zones...
     4.3- Tableau des surfaces du PLU

 108 à 122
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 5

 5- Analyse des incidences du PLU sur l'environnement
     5.1- Analyse des incidences du PLU sur le site Natura 2000
     5.2- Analyse des incidences du PLU sur le patrimoine et le cadre de vie
     5.3- Analyse des incidences du PLU sur les ressources naturelles
     5.4- Analyse des incidences du PLU sur la faune et la flore
     5.5- Incidences générales

 123 à 133
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 6

 6- Les mesures de préservation de l'environnement et de mise en valeur
     6.1- Sur le patrimoine et le cadre de vie
     6.2- Sur les ressources naturelles
     6.3- Sur les milieux naturels et Natura 2000
     6.4- Autres dispositions visant au développement durable

 134 à 137
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Annexe : lexique

138 à 144
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