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CAPBP - Fonctionnement

Le fonctionnement de la communauté d'agglomération Pau-Béarn-Pyrénées repose sur deux assemblées et sur des conférences thématiques.

 

Les assemblées délibérantes sont :

  • le conseil communautaire composé de 85 membres est présidé par le président de la CAPBP. Il se réunit au moins une fos par trimestre. Antérieurement à la tenue d'un conseil, les conférences thématiques puis le bureau sont réunis. Les séances du conseil sont publiques (généralement convoquées pour 18h00) ;
  • Le bureau exécutif des maires. Il est élu par le conseil communautaire. Il comprend le président, les 15 vice-présidents et 33 conseillers communautaires. Il adopte les délibérations relevant de ses attributions (sa compétence délibérative est fixée par délibération expresse du conseil communautaire). Il donne un avis sur les affaires présentées en commissions et en approuve la présentation au conseil communautaire. Les séances du bureau ne sont pas publiques. Qu'il soit convoqué en mode "thématique" ou en mode "exécutif", il débute à 18h30.

Les conférences thématiques (convoquées à 18h00).

Pour l'heure et dans le cadre de la mise en oeuvre de la future CAPBP, 9 conférences thématiques ont été instaurées. Leurs activités couvrent l'ensemblle des affaires relevant des compétences de la CAPBP. Elles sont un lieu de travail entre les élus et les services. Le président de la CAPBP en est le président de droit et les convoque. Si il est absent ou empêché, le vice-président peut les convoquer et les présider. Les séances des conférences sont pas publiques.

Les 9 commissions thématiques et les élus de la commune de Rontignon qui participent (1 titulaire et 1 suppléant) sachant que le maire peut assister à toutes les conférences :

1 Finances et administration générale Dudret - Iriart
2 Voirie, mobilités et grands travaux Barberou - Metzger
3 Sport et culture Bordenave - Del-Regno
4 Services à la personne et pôles de proximité Bucquet - Pasquault
5 Urbanisme et habitat Dudret - Hourcade-Médebielle
6 Numérique et très haut débit Iriart - Bordenave
7 Gens du voyage Dudret - Schott
8 Développement économique, attractivité du territoire, tourisme Iriart - Bergeron
9 Environnement Hourcade-Médebielle - Paillon

Les conférences thématiques sont convoquées par paire le même soir sauf la conférence finances et administration générale qui est toujours convoquée en isolée.